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Modifications année scolaire 2015/2016

   

FICHIER

  • Ajout de la balise AMENAGEMENT_TT (aménagement du temps de travail). Voir Dictionnaire ci-dessous.
  • Afin de complèter les informations sur les rémunérations, ajout des balises COTIS_SALARIALES (côtisations salariales) et COTIS_PATRONALES (côtisations patronales).
  • Ajout de la balise NOMBRE_FORMATIONS pour indiquer le nombre de formations assurées par le salarié au cours de l’année scolaire.
  • Pour les personnels non rattachés à la convention collective « PSAEE », possiblité d’indiquer les fonctions assurées dans l’établissement (FONCTIONSNONPSAEE). Le principe est le même que pour les fonctions « PSAEE » : possibilité d’en attribuer plusieurs à un salarié avec renseignement d’un équivalent temps plein.

Téléchargez le modèle au format xsd

 

Dictionnaires

Aménagement du temps de travail. Nouveau :

<xs:enumeration value="AMTT01" /> <!-- Temps de travail annualisé (dont modulation). -->
<xs:enumeration value="AMTT02" /> <!-- Aménagement du temps de travail avec JRTT -->
<xs:enumeration value="AMTT03" /> <!-- Temps hebdomadaire constant -->
<xs:enumeration value="AMTT04" /> <!-- Forfait jours -->
<xs:enumeration value="AMTT05" /> <!-- Autre -->

 

Points d’ATTENTION

  • La balise CONVENTION_COLL (convention collective) n’est pas toujours bien renseignée pour les chefs d’établissements (STATUT 1er ou 2nd degré)
  • Pour des raisons pratiques, il faudrait encourager le transfert direct dans Indices en utilisant le Web Service mis à disposition. Cela évite des manipulations de fichier, des indiscrétions à la lecture du fichier xml …
  • Les établissements agricoles n’ont pas toujours la possibilité de renseigner les nomenclatures indiquées dans le modèle (balise AGRI_CATEGORIE et AGRI_ANNEES)

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