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LE RENDEZ-VOUS DES ASSURANCES

Sorties scolaires : la check-list du chef d’établissement

Toute sortie scolaire doit être précédée d’une phase préparatoire essentielle, gage de son bon déroulement. Afin de se prémunir contre les mauvaises sur- prises et de garantir la protection des élèves et des encadrants, le chef d’établissement a ici son rôle à jouer. Check-list pour ne rien oublier.

  1. Prendre connaissance du déroulement précis de la sortie : objectif pédagogique, programme détaillé du séjour, moyens de transport…
  2. Vérifier que les activités prévues sont adaptées à l’âge des élèves.
  3. Vérifier que tous les élèves sont assurés en responsabilité civile et individuelle accident pour les sorties facultatives.
  4. Vérifier que l’établissement est assuré en responsabilité civile pour les accompagnateurs bénévoles (dans la RC générale du contrat).
  5. Prévoir une garantie assistance et rapatriement pour les déplacements lointains (hors du département).
  6. Informer l’Inspection académique.
  7. Vérifier la régularité des normes d’encadrement en général (nombre d’encadrants, qualifications).
  8. Vérifier la régularité des normes d’encadre- ment pour l’éducation physique et sportive (pour certaines activités, la circulaire 99-136 exige la présence d’intervenants extérieurs diplômés. Il est conseillé de respecter ces dispositions bien que cette circulaire ne soit pas applicable aux établissements privés sous contrat).
  9. Signer l’ordre de mission (autorisation de sortie) présenté par l’enseignant.
  10. Informer les familles de l’évolution du séjour en mettant à disposition un numéro de téléphone, un message enregistré, une page Facebook ou un blog pendant la durée du séjour.

Pour obtenir plus d’informations :

Retrouvez une description complète et détaillée de la préparation et de l’organisation des sorties scolaires dans Sorties scolaires, le guide des établissements 2 édité par l’Association Saint-Christophe.


Article rédigé en collaboration avec la Mutuelle Saint-Christophepartenaire de la Fnogec, “Arc boutant”, N° 581, mai 2018.

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