Dernière modification : 17 novembre 2021
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Depuis le printemps 2020, une documentation traitant des sujets de droit social et de gestion des ressources humaines est disponible pour les fédérations territoriales et les Ogec. Initialement construite selon le plan de la convention collective actuellement en cours de négociation, elle a été intégralement refondue selon deux axes :

  • un plan qui correspond aux besoins opérationnels des chefs d’établissements et gestionnaires RH, attachés de gestion, etc. (embaucher, rémunérer, gérer les congés et absences, organiser la protection sociale, assurer la formation, …)
  • le traitement de chaque thématique en une seule fiche.

Retrouvez sur la page d’accueil de la documentation ISIRH les lettres d’actu social, les tutoriels ainsi que les articles en liens avec le Covid.

Dans le cadre de cette refonte, certaines fiches ont été fusionnées et/ou développées :

L’arrêt maladie – Infos Isidoor« l’arrêt maladie » présente les démarches à effectuer pour l’employeur lors de l’arrêt maladie d’un salarié et l’ensemble des règles d’indemnisation par la sécurité sociale, l’employeur et la prévoyance.
Les formalités d’embauche – Infos Isidoor« les formalités d’embauche » liste toutes les formalités à réaliser lors de l’embauche (remise des notices d’informations des assureurs, de la fiche de poste, affiliation ou dispense au régime EEP santé, DPAE, Vip, etc.).
La classification et la catégorie professionnelle du salarié – Infos Isidoor« la classification et la catégorie professionnelle du salarié » explique étape par étape comment réaliser la classification d’un salarié (points liés au poste et points liés à la personne) ainsi que la détermination de la catégorie professionnelle.
Le règlement intérieur – Infos Isidoor« le règlement intérieur » détaille tout ce qu’il y a à savoir concernant le RI : à quels établissements et à quels salariés il s’applique, les clauses qu’il contient, les formalités de publicité, …
EEP Santé – Infos Isidoor« EEP santé » rassemble toutes les informations pratiques concernant la complémentaire santé : le socle et les options, les assureurs recommandés, la prise en charge de la cotisation, les remboursements à 100%, …
Le départ volontaire à la retraite – Infos Isidoor
La mise à la retraite – Infos Isidoor
« le départ volontaire » et « la mise en retraite » intègrent la présentation des services mis en place par Malakoff Humanis pour accompagner les salariés vers cette nouvelle étape de la vie qu’est la retraite.
La Convention collective EPNL et les accords de branche – Infos Isidoor« la convention collective EPNL et les accords de branche » regroupe le champ d’application de la CC EPNL, les textes des 9 sections la constituant, la CC consolidée (section 9), ainsi que les accords de branche relatifs à la durée du travail.

Nous continuons à rédiger de nouvelles fiches afin de proposer une documentation aussi complète que possible couvrant l’ensemble des sujets nécessaires à la gestion des ressources humaines dans les Ogec. N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques et suggestions pour améliorer cette documentation.

   

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