Archivage de documents

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Archivage et prescription dans un Ogec

novembre 27, 2020 391
Cette fiche pratique a pour objectif de proposer des durées de conservation des documents les plus couramment utilisés dans un établissement catholique d’enseignement. La liste des documents est donnée à titre indicatif et non exhaustif. Ogec association : quelles obligations d'archivage ? ...