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Surface de plancher

2

Surfaces cadastrales

2

Autres aides financières

2
Généralement, les autres aides financières correspondent aux mesures sociales que la commune choisi ou non d’accorder aux élèves des écoles privées (aides à la restauration, aides aux études surveillées, classes de découverte, …)

Aides en nature

2
Les aides en nature correspondent notamment à la fourniture de fluide par la commune, la mise à disposition de personnel, intervention des services municipaux, prêt de matériel, …

Montant du forfait communal

9
Montant du forfait communal par élève adopté par délibération du conseil municipal

Tarif annuel de la pension

2
Le prix de la Pension contient à la fois la partie restauration (repas midi, soir et petit déjeuner) et la partie hébergement, déduction faite de la contribution à la scolarité et des redevances annexes. Concernant l’enseignement agricole : Le prix de la Pension contient à la fois la partie restauration (repas midi, soir et petit déjeuner) et la partie hébergement, déduction faite de la contribution à la scolarité et des redevances annexes.

Prix de vente du repas

2
Lorsque l’organisme de gestion ne facture pas à l’unité, il doit diviser la demi-pension forfaitaire par le nombre de repas effectif pour obtenir le prix de vente unitaire. Il s’agit du tarif brut total hors réductions accordées aux familles. Nb : il ne s’agit ici que des déjeuners des demi-pensionnaires, les repas des internes étant inclus dans la pension (onglet internat) Concernant l’enseignement agricole : Hors cafétéria. Nb : il ne s’agit ici que des déjeuners du midi, les autres repas  étant inclus dans l’onglet internat.

Nombre de repas élève

2
Hors cafétéria.

Redevances annexes

2
Comptes 7082 prestations annexes aux élèves (assurances, sorties pédagogiques et loisir, activités sportives, étude et aide aux devoirs, distributeurs automatiques, photocopie, club, foyer, …) et 7556 droits d’inscription.

Étude

2