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  • Ajout de la balise AMENAGEMENT_TT (aménagement du temps de travail). Voir Dictionnaire ci-dessous.
  • Afin de complèter les informations sur les rémunérations, ajout des balises COTIS_SALARIALES (côtisations salariales) et COTIS_PATRONALES (côtisations patronales).
  • Ajout de la balise NOMBRE_FORMATIONS pour indiquer le nombre de formations assurées par le salarié au cours de l’année scolaire.
  • Pour les personnels non rattachés à la convention collective « PSAEE », possiblité d’indiquer les fonctions assurées dans l’établissement (FONCTIONSNONPSAEE). Le principe est le même que pour les fonctions « PSAEE » : possibilité d’en attribuer plusieurs à un salarié avec renseignement d’un équivalent temps plein.

Dictionnaires

Aménagement du temps de travail. Nouveau :

<xs:enumeration value="AMTT01" /> <!-- Temps de travail annualisé (dont modulation). -->
<xs:enumeration value="AMTT02" /> <!-- Aménagement du temps de travail avec JRTT -->
<xs:enumeration value="AMTT03" /> <!-- Temps hebdomadaire constant -->
<xs:enumeration value="AMTT04" /> <!-- Forfait jours -->
<xs:enumeration value="AMTT05" /> <!-- Autre -->
Points d’attention :

La balise CONVENTION_COLL (convention collective) n’est pas toujours bien renseignée pour les chefs d’établissements (STATUT 1er ou 2nd degré) Pour des raisons pratiques, il faudrait encourager le transfert direct dans Indices en utilisant le Web Service mis à disposition. Cela évite des manipulations de fichier, des indiscrétions à la lecture du fichier xml … Les établissements agricoles n’ont pas toujours la possibilité de renseigner les nomenclatures indiquées dans le modèle (balise AGRI_CATEGORIE et AGRI_ANNEES)
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