Actions à Bon de Souscription d'Actions
L'accountability désigne l'obligation pour les entreprises de mettre en ouvre des mécanismes et des procédures...
La valeur nette comptable d'une immobilisation correspond à la valeur brute (valeur d'entrée dans le...
Agenda d'accessibilité programmé
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'énergie
Action à Dividende Prioritaire
alimentation électrique de sécurité
assemblée générale extraordinaire
assemblée générale ordinaire
Opérateur de compétences des services à forte intensité de main-d'ouvre (ex. Opcalia)
Autorité des Marchés Financiers
Répartition systématique du montant amortissable d'un actif en fonction de son utilisation ; la constatation...
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Autorité des normes comptables
Association des parents d’élèves de l’enseignement libre.
Agent spécialisé des écoles maternelles
Agence de services et de paiement
autorisation de travaux
Accident du travail / maladie professionnelle
Ensemble des cumuls débits et crédits des comptes de l'OGEC et de leur solde débiteur...
Base de Données économique et Sociale
Bureau d'études techniques
Tableau emplois-ressources qui prévoit les recettes et les dépenses d'investissement de l'exercice N+1 et détermine...
Compte de fonctionnement prévisionnel qui prévoit les charges et les produits de l'exercice N+1, la...
Comité académique de l’Enseignement catholique.
Capacité de l'OGEC à dégager des liquidités pour financer les investissements. C'est la différence entre...
CAF hors éléments exceptionnels.
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
convention collective
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
code de la construction et de l'habitation
Conseil économique aux affaires scolaires.
Confédération de l'enseignement privé non lucratif
Code général des collectivités territoriales
Réseau de grandes entreprises et administrations publiques françaises qui a pour mission de développer la...
Cour de justice de l'Union européenne
Centralisateur de mise en sécurité Incendie
Conseil national de l’enseignement agricole privé
Comité national de l’Enseignement catholique.
Autorité administrative indépendante créée en 1978, composée d'un collège pluraliste de 17 commissaires, provenant d'horizons...
Comité diocésain de l’Enseignement catholique.
Tableau qui récapitule pour un exercice comptable les produits de fonctionnement d'une part et les...
Compte Personnel de Formation
Commission Paritaire Nationale
Commission Paritaire Nationale de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
certificat de qualification professionnelle
Comité régional de l’Enseignement catholique.
Comité Social et Economique
coordinateur de vie scolaire
déclaration attestant l'achèvement et de conformité des travaux
Dispositif adaptateur de commande
déclaration d'achèvement et de conformité des travaux
détecteurs autonomes déclencheurs
dispositifs actionnés de sécurité
dispositifs adaptateurs de commande
Dossier de consultation des entreprises
dispositif de commande manuelle
Dispositif commandé terminal
Direction Départementale de la Protection des Populations
Dette inférieure ou égale à un an
Dette supérieure à un an, ventilée habituellement dans l'annexe de la façon suivante ; dettes...
Direction générale des collectivités locales
Direction Générale des Entreprises
Direction Générale des Finances Publiques
Document d'Investissement Clé pour l'Investisseur
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage
Déclencheurs manuels
Caractéristique physique ou biologique permettant d'identifier une personne (ADN, contour de la main, empreintes digitales…)....
Information concernant l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l'appartenance syndicale, la...
Toute donnée permettant l'identification directe ou indirecte d'une personne physique.
DPO en anglais Délégué à la protection des données (source CNIL)
Détail quantitatif estimatif
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
Déclaration réglementaire d'achèvement de travaux
Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités
Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - Directions départementales de...
Toute personne a un droit de regard sur ses propres données ; par conséquent, quiconque...
Toute personne peut faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations la concernant lorsqu'ont...
Dossier Technique Amiante obligatoire pour tous les établissements scolaires depuis 2005.
Document unique d'évaluation des risques
dispositifs visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers
École des cadres missionnés
Engagement Développement Et Compétences
L'Interbranches des Etablissements d'Enseignement Privé
équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
Tous les procédés mis en ouvre, tels que encoffrement, doublage, fixation par revêtement, imprégnation, en...
Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Coût annuel de mise à disposition des locaux évalué à partir d'un pourcentage de la...
établissement recevant du public
équivalent Temps Plein
éducateur de vie scolaire
C'est la CAF courante hors éléments financiers
