Actions à Bon de Souscription d'Actions
L'accountability désigne l'obligation pour les entreprises de mettre en ouvre des mécanismes et des procédures...
La valeur nette comptable d'une immobilisation correspond à la valeur brute (valeur d'entrée dans le...
Agenda d'accessibilité programmé
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'énergie
Action à Dividende Prioritaire
alimentation électrique de sécurité
assemblée générale extraordinaire
assemblée générale ordinaire
Opérateur de compétences des services à forte intensité de main-d'ouvre (ex. Opcalia)
Ensemble des cumuls débits et crédits des comptes de l'OGEC et de leur solde débiteur...
Base de Données économique et Sociale
Bureau d'études techniques
Tableau emplois-ressources qui prévoit les recettes et les dépenses d'investissement de l'exercice N+1 et détermine...
Compte de fonctionnement prévisionnel qui prévoit les charges et les produits de l'exercice N+1, la...
Comité académique de l’Enseignement catholique.
Capacité de l'OGEC à dégager des liquidités pour financer les investissements. C'est la différence entre...
CAF hors éléments exceptionnels.
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
convention collective
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
code de la construction et de l'habitation
Conseil économique aux affaires scolaires.
Confédération de l'enseignement privé non lucratif
Code général des collectivités territoriales
déclaration attestant l'achèvement et de conformité des travaux
Dispositif adaptateur de commande
déclaration d'achèvement et de conformité des travaux
détecteurs autonomes déclencheurs
dispositifs actionnés de sécurité
dispositifs adaptateurs de commande
Dossier de consultation des entreprises
dispositif de commande manuelle
Dispositif commandé terminal
Direction Départementale de la Protection des Populations
École des cadres missionnés
Engagement Développement Et Compétences
L'Interbranches des Etablissements d'Enseignement Privé
équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
Tous les procédés mis en ouvre, tels que encoffrement, doublage, fixation par revêtement, imprégnation, en...
Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Coût annuel de mise à disposition des locaux évalué à partir d'un pourcentage de la...
établissement recevant du public
équivalent Temps Plein
éducateur de vie scolaire
