déclaration attestant l'achèvement et de conformité des travaux
Dispositif adaptateur de commande
déclaration d'achèvement et de conformité des travaux
détecteurs autonomes déclencheurs
dispositifs actionnés de sécurité
dispositifs adaptateurs de commande
Dossier de consultation des entreprises
dispositif de commande manuelle
Dispositif commandé terminal
Direction Départementale de la Protection des Populations
Dette inférieure ou égale à un an
Dette supérieure à un an, ventilée habituellement dans l'annexe de la façon suivante ; dettes...
Direction générale des collectivités locales
Direction Générale des Entreprises
Direction Générale des Finances Publiques
Document d'Investissement Clé pour l'Investisseur
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage
Déclencheurs manuels
Caractéristique physique ou biologique permettant d'identifier une personne (ADN, contour de la main, empreintes digitales…)....
Information concernant l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l'appartenance syndicale, la...
Toute donnée permettant l'identification directe ou indirecte d'une personne physique.
DPO en anglais Délégué à la protection des données (source CNIL)
Détail quantitatif estimatif
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
Déclaration réglementaire d'achèvement de travaux
Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités
Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - Directions départementales de...
Toute personne a un droit de regard sur ses propres données ; par conséquent, quiconque...
Toute personne peut faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations la concernant lorsqu'ont...
Dossier Technique Amiante obligatoire pour tous les établissements scolaires depuis 2005.
Document unique d'évaluation des risques
dispositifs visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers
