t-leclercqcollegeemployeur-org
Sensibiliser et former la communauté éducative
Last Updated: 22 novembre 2024Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), qui constitue un jalon majeur dans la législation européenne sur la...
Légionelle
Last Updated: 9 novembre 2024Retrouvez en pièce-jointe la fiche pratique sur la légionelle.
Guide pour construire et rénover
Last Updated: 11 novembre 2024Cette fiche présente les différentes phases de la gestion d’un projet immobilier de l’étude du projet à l’achèvement du programme.
Solidarité immobilière
Last Updated: 8 novembre 2024Un texte intitulé “Préconisation de l’Enseignement catholique pour la mise en œuvre de la solidarité immobilière” a été voté par...
Directive des évêques de France
Last Updated: 9 novembre 2024Consultez le texte adopté par la Conférence des Evêques de France en Assemblée plénière, à Lourdes le 6 novembre 1995...
Préconisations pour une politique immobilière de l’Enseignement catholique
Last Updated: 9 novembre 2024Le Comité National de l’Enseignement Catholique (CNEC) a approuvé à l’unanimité le 3 juillet 2012, un texte important intitulé PRECONISATIONS...
Commission d’accessibilité
Last Updated: 8 novembre 2024Registre public d’accessibilité
Last Updated: 9 novembre 2024À compter du 30 septembre, les établissements recevant du public (ERP), neufs ou situés dans un cadre bâti existant, sont...
Attestation d’accessibilité
Last Updated: 8 novembre 2024Tout ERP accessible, que ce soit après travaux prévues dans une autorisation de travaux ou non, doit envoyer une attestation...