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Plomb

Retrouvez en pièce-jointe la fiche pratique sur le plomb.

Guide pour construire et rénover

Cette fiche présente les différentes phases de la gestion d’un projet immobilier de l’étude du projet à l’achèvement du programme.

Solidarité immobilière

Un texte intitulé “Préconisation de l’Enseignement catholique pour la mise en œuvre de la solidarité immobilière” a été voté par...

Directive des évêques de France

Consultez le texte adopté par la Conférence des Evêques de France en Assemblée plénière, à Lourdes le 6 novembre 1995...

Préconisations pour une politique immobilière de l’Enseignement catholique

Le Comité National de l’Enseignement Catholique (CNEC) a approuvé à l’unanimité le 3 juillet 2012, un texte important intitulé PRECONISATIONS...

Commission d’accessibilité

Registre public d’accessibilité

À compter du 30 septembre, les établissements recevant du public (ERP), neufs ou situés dans un cadre bâti existant, sont...

Attestation d’accessibilité

Tout ERP accessible, que ce soit après travaux prévues dans une autorisation de travaux ou non, doit envoyer une attestation...

Exécution de l’Ad’AP (suivi des réalisations)

Le diagnostic accessibilité

La loi accessibilité handicapé du 11 février 2005 pour « l’égalité des droits et des chances, la participation et la...