t-leclercq@collegeemployeur.org

Avatar photo

t-leclercqcollegeemployeur-org

214 Docs

Sensibiliser et former la communauté éducative

Last Updated: 22 novembre 2024

Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), qui constitue un jalon majeur dans la législation européenne sur la...

Légionelle

Last Updated: 9 novembre 2024

Retrouvez en pièce-jointe la fiche pratique sur la légionelle.

Plomb

Last Updated: 11 novembre 2024

Retrouvez en pièce-jointe la fiche pratique sur le plomb.

Guide pour construire et rénover

Last Updated: 11 novembre 2024

Cette fiche présente les différentes phases de la gestion d’un projet immobilier de l’étude du projet à l’achèvement du programme.

Solidarité immobilière

Last Updated: 8 novembre 2024

Un texte intitulé “Préconisation de l’Enseignement catholique pour la mise en œuvre de la solidarité immobilière” a été voté par...

Directive des évêques de France

Last Updated: 9 novembre 2024

Consultez le texte adopté par la Conférence des Evêques de France en Assemblée plénière, à Lourdes le 6 novembre 1995...

Préconisations pour une politique immobilière de l’Enseignement catholique

Last Updated: 9 novembre 2024

Le Comité National de l’Enseignement Catholique (CNEC) a approuvé à l’unanimité le 3 juillet 2012, un texte important intitulé PRECONISATIONS...

Commission d’accessibilité

Last Updated: 8 novembre 2024

Registre public d’accessibilité

Last Updated: 9 novembre 2024

À compter du 30 septembre, les établissements recevant du public (ERP), neufs ou situés dans un cadre bâti existant, sont...

Attestation d’accessibilité

Last Updated: 8 novembre 2024

Tout ERP accessible, que ce soit après travaux prévues dans une autorisation de travaux ou non, doit envoyer une attestation...

Aller en haut