t-leclercqcollegeemployeur-org
Exécution de l’Ad’AP (suivi des réalisations)
Last Updated: 8 novembre 2024Le diagnostic accessibilité
Last Updated: 8 novembre 2024La loi accessibilité handicapé du 11 février 2005 pour « l’égalité des droits et des chances, la participation et la...
PPMS
Last Updated: 29 novembre 2024Le PPMS est un dispositif réglementaire dont l’objectif est de mettre en place une organisation interne à l’établissement afin d’assurer...
La TVA sur travaux
Last Updated: 21 mars 2025Retrouvez la fiche pratique relative TVA appliquée sur les travaux réalisés dans les établissements scolaires. Le taux de TVA sur...
Taxe foncière
Last Updated: 8 novembre 2024Bail à construction
Last Updated: 8 novembre 2024En raison du développement des constructions, par les OGEC, sur terrain appartenant à l’association propriétaire, de l’absence de moyens de...
Prêts à usage (commodat)
Last Updated: 9 novembre 2024Bail commercial
Last Updated: 9 novembre 2024Les baux des locaux ou immeubles abritant des établissements d’enseignement sont soumis au statut des baux commerciaux des articles L....
V – FORMER LES OGEC
Last Updated: 29 novembre 2024I – Présenter Isidoor aux OGEC : Vous trouverez ici le dernier support de présentation d’Isidoor et de ses fonctionnalités...
IV – ASSISTANCE
Last Updated: 29 novembre 2024I – Deux portes d’entrées pour être assisté sur Isidoor : Dans un premier temps, il est préférable de passer...