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Les administrateurs Ogec

Toute personne qui veut devenir administrateur d’Ogec doit préalablement avoir été agréée comme membre par le conseil d’administration (cf articles...

Fusion d’un Ogec

Vous trouverez à droite les documents permettant d’effectuer une fusion d’Ogec, à commencer par le PDF Comment faire une fusion.

Quelle est la bonne procédure à suivre pour modifier ses statuts Ogec ?

Les Ogec font partie du réseau des associations gestionnaires d’établissements de l’Enseignement catholique, de ce fait ils sont tenus d’adopter...

Modèle de feuille de présence au CA d’Ogec

Vous trouverez à droite le modèle de feuille de présence au CA d’Ogec :

Modèle de délibération attribuant les délégations au chef d’établissement

Les délégations de gestion doivent être remises au chef d’établissement au moment de la signature de son contrat de travail....

Modèles de convocation au CA d’Ogec

Vous trouverez à droite les modèles nécessaires pour constituer un convocation au CA d’Ogec :

Modèles de PV de CA d’Ogec

Vous trouverez à droite les modèles nécessaires à la constitution des PV de CA de l’Ogec :

Memento du trésorier d’Ogec

Sécuriser les données à caractère personnel

Le Règlement Européen 2016/679, daté du 27 avril 2016, communément désigné sous le nom de « Règlement Général sur la...

Sensibiliser et former la communauté éducative

Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), qui constitue un jalon majeur dans la législation européenne sur la...