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Home > Modèles de PV de CA d’Ogec

Modèles de PV de CA d’Ogec

Dernière modification : 23 avril 2020
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Vous trouverez à droite les modèles nécessaires à la constitution des PV de CA de l’Ogec :

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Pièces jointes

Modèle de PV de CA - mi année scolaire vote tarifs contribution des familles (52 Ko)
Modèle de PV de CA - rentrée scolaire délégation du chef d'établissement (53 Ko)
Modèle de PV de CA - vote du budget (51 Ko)
Modèle de PV de CA - Ogec (49 Ko)
Modèle de PV de CA - arrêté des comptes (52 Ko)
pv CA élection de bureau suite à AG (68 Ko)
Modèle de PV de CA - élection de bureau suite à AG (52 Ko)
pv CA Ogec accord sur projet de fusion (57 Ko)
pv CA Ogec avec non respect délai convoc° (63 Ko)
PV de CA tenu à distance (35 Ko)
PV de décision de CA prise par courriel (29 Ko)
Auteur: Thomas LECLERCQ
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