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9 Docs

L’Ogec a adopté les statuts type Ogec version 2021

Last Updated: 2 décembre 2024

Téléchargez les modèles en PJ : Statuts type des OGEC adoptés au CA de la Fnogec du 18 juin 2021...

Comment gérer le recouvrement des contributions des familles ?

Last Updated: 21 mars 2025

La question du traitement des impayés se révèle souvent délicate à régler. Il s’agit en effet de concilier les contraintes...

PV de CA tenu à distance

Last Updated: 29 novembre 2024

Mécénat d’entreprise

Last Updated: 11 novembre 2024

Le mécénat offre des avantages fiscaux intéressants aux entreprises souhaitant soutenir, par des dons financiers ou en nature, des projets...

Convention d’engagement de bénévole

Last Updated: 29 novembre 2024

Faire appel à des bénévoles pour intervenir auprès des élèves, ou pour assumer tout autre tâche utile, est une pratique...

Contributions des familles

Last Updated: 21 mars 2025

Ce que l’on appelait les scolarités, devenues aujourd’hui les contributions des familles, constituent une ressource essentielle pour assurer la pérennité...

modèle de PV d’AGO tenue à distance

Last Updated: 11 novembre 2024

modèle de procès-verbal d’une assemblée générale ordinaire d’Ogec tenue en visio ou conférence téléphonique

Dissolution et liquidation d’un Ogec

Last Updated: 22 novembre 2024

Comment préparer la liquidation et la dissolution d’un Ogec ? La liquidation d’un Ogec et sa dissolution sont la conséquence...

Comment créer un nouvel Ogec ?

Last Updated: 22 novembre 2024

La création d’un nouvel Ogec se rencontre en général à l’occasion d’une fusion d’établissements scolaires. Pour procéder avec tact dans...

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