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Le DUER et le pilotage de la prévention des risques professionnels
Last Updated: 8 novembre 2024Révisé le 3 novembre 2022 L’employeur a une obligation de sécurité qui lui impose de prendre les mesures nécessaires pour...
L’Espace formation – Enseignement privé au service de la reprise
Last Updated: 5 mai 2025La CPPNI EPNL et les commissions EEP Santé, Prévoyance et Formation accompagnent la reprise d’activité des salariés dans les établissements....
Le harcèlement moral
Last Updated: 8 novembre 2024L’employeur a l’obligation de protéger la santé de ses salariés de tous les risques professionnels. Le harcèlement moral fait partie...
Le harcèlement sexuel, les agissements sexistes et l’agression sexuelle
Last Updated: 26 novembre 2024Le harcèlement sexuel est à distinguer des agissements sexistes et de l’agression sexuelle. L’employeur a l’obligation de prévenir l’ensemble de...
L’égalité professionnelle femmes/hommes
Last Updated: 26 novembre 2024Depuis 1972, le Code du travail dispose que « tout employeur assure, pour un même travail ou pour un travail de...
Les typologies de rupture du contrat de travail
Last Updated: 8 novembre 2024Un contrat de travail à durée indéterminée (CDI) peut être rompu de différentes manières, à l’initiative de l’employeur ou du...
La cause réelle et sérieuse de licenciement
Last Updated: 8 novembre 2024Un licenciement est légitime s’il existe une cause réelle et sérieuse. Deux critères indispensables La cause de licenciement doit être...
L’activité partielle dans l’enseignement catholique – spécificités liées à l’organisation du temps de travail
Last Updated: 5 mai 2025Les salariés en modulation du temps de travail Un employeur peut bénéficier du dispositif de l’activité partielle pour ses salariés...
L’activité partielle dans l’enseignement catholique – salariés concernés
Last Updated: 5 mai 2025Pour comprendre le dispositif général de l’activité partielle et connaître les montants d’indemnisation, consultez la fiche dédiée. Attention, cette fiche...
La prévention des risques psycho-sociaux (RPS)
Last Updated: 26 novembre 2024Définition des RPS La notion de risques psycho-sociaux (RPS) désigne « les risques pour la santé mentale, physique et sociale, engendrés...