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213 Docs

Le registre d’entretien des équipements sportifs est régulièrement mis à jour

Last Updated: 22 novembre 2024

Une inspection régulière des équipements sportifs doit être organisée pour vérifier l’état et pour déterminer les actions de réparation et...

Un registre d’entretien des équipements sportifs a été ouvert

Last Updated: 22 novembre 2024

Le propriétaire des équipements installés ou le gestionnaire établit un plan de vérification et d’entretien des équipements sportifs qui précise...

Le registre d’entretien des aires de jeux est régulièrement mis à jour

Last Updated: 9 novembre 2024

Une inspection régulière de l’aire de jeux et de ses équipements doit être organisée pour vérifier l’état et pour déterminer...

Un registre d’entretien des aires de jeux a été ouvert

Last Updated: 9 novembre 2024

L’exploitant ou le gestionnaire de l’aire collective de jeux tient à la disposition des agents chargés du contrôle un dossier...

Les exercices de PPMS ont été réalisés

Last Updated: 8 novembre 2024

Trois exercices de mise en œuvre du PPMS sont organisés au cours de l’année scolaire (deux exercices de type PPMS...

Le PPMS été mis à jour

Last Updated: 8 novembre 2024

Le PPMS est un plan  » dynamique et évolutif  » et doit être testé par des exercices réguliers qui permettent...

Le Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) a été rédigé

Last Updated: 8 novembre 2024

Le PPMS est un dispositif réglementaire dont l’objectif est de mettre en place une organisation interne à l’établissement afin d’assurer...

Le diagnostic de sécurité ou de mise en sûreté a été réalisé

Last Updated: 8 novembre 2024

Depuis 2009, un diagnostic de sécurité doit être réalisé dans chaque établissement. Il est un préalable à la mise en...

Les exercices d’évacuation incendie sont effectués chaque année

Last Updated: 8 novembre 2024

Les exercices d’évacuation sont obligatoires dans toutes les établissements scolaires. Deux exercices annuels pourront être suffisants si leur évaluation est...

Les plans et consignes de sécurité incendie sont affichés dans les locaux

Last Updated: 21 novembre 2024

En application du règlement de sécurité, un plan schématique et les consignes de sécurité, doivent être apposé sous forme de...

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