Les ressources documentaires disponibles sur le site de France compétences

Dernière modification : 7 février 2024
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Découvrir l’apprentissage

3 vidéos « Les essentiels de France compétences » présentent en quelques minutes les sujets suivants :

  • Le système d’apprentissage
  • Le développement de l’offre en apprentissage
  • Le rôle de France compétences

Pour découvrir l’apprentissage et accéder aux vidéos, c’est ici.

Trouver les niveaux de prise en charge (NPEC) en vigueur

France compétences publie le référentiel unique des niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage. Ce référentiel est mis à jour plusieurs fois par an. Toutes les versions successives du référentiel des NPEC sont disponibles depuis la mise en place de ce système de financement des contrats d’apprentissage issu de la loi « Avenir professionnel » du 5 septembre 2018.

Il faut consulter régulièrement le site de France compétences pour connaître la dernière version en vigueur du référentiel des niveaux de prise en charge et sa date d’application.

Connaître la procédure applicable pour déposer ses données de comptabilité analytique lorsqu’on est un CFA

Chaque année, France compétences organise une campagne de collecte des données de comptabilité analytique auprès des organismes qui dispensent des formations en apprentissage. La transmission à France compétences des données de comptabilité analytique est une obligation pour les CFA.

La campagne 2024 débutera le 15 avril 2024 et se clôturera le 31 juillet 2024 conformément à la réglementation. Les données de comptabilité analytique attendues portent sur l’année 2023.Pour en savoir plus sur le dépôt des données de comptabilité analytique des CFA, c’est ici.

Pour mémoire et pour information, la campagne 2023 portant sur les comptabilités analytiques des CFA de l’année 2022 est décrite ici.

Avoir une vision d’ensemble de l’apprentissage, de son financement, de son coût de revient

France compétences a publié pour la première fois au titre de 2022 un rapport annuel sur l’usage des fonds de la formation professionnelle (le « RUF »). Ce rapport comprend plusieurs chapitres consacrés à l’apprentissage qui permettent d’avoir une vision d’ensemble sur cette activité, son financement, son coût de revient, grâce notamment à l’exploitation et la synthèse des données de comptabilité analytique transmises par les CFA.

Le RUF 2023 : les chapitres consacrés à l’apprentissage

Le RUF 2022 : les chapitres consacrés à l’apprentissage

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