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Documentation
ISI RH
Actu social
28 articles
Actu-social n°40 du 22 mai 2023
Actu-social n°39 du 26 avril 2023
Actu-social n°38 du 27 mars 2023
Actu-social n°37 du 20 février 2023
Actu-Social n°36 du 16 janvier 2023
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Utilisation d'ISI RH
19 articles
Chapitre 1 : Les relations collectives
13 articles
La mise en place du CSE : les élections
Le CSE dans les établissements de 11 à 49 salariés
Le CSE dans les établissements d’au moins 50 salariés
Les Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au sein des entreprises
L’égalité salariale femmes/hommes
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Chapitre 2 : Embaucher et accueillir
9 articles
Les formalités d’embauche
La période d’essai (et la période probatoire)
La rédaction d’un CDI
Le contrat à durée déterminée (CDD)
L’apprentissage
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Chapitre 3 : Rémunérer
10 articles
La classification et la catégorie professionnelle du salarié
La fixation et le paiement du salaire
Avantages en nature (repas, logement, contribution famille)
La prise en charge du trajet domicile-travail
L’exonération des bons d’achat et des cadeaux
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Chapitre 4 : Gérer et aménager le temps de travail
8 articles
Les temps de travail, de repos et les pauses
La répartition pluri-hebdomadaire du temps de travail
Le temps partiel
Le temps partiel thérapeutique
Le forfait annuel en jours
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Chapitre 5 : Gérer les suspensions de contrat, congés et absences
11 articles
L’impact des absences sur la rémunération, les congés payés et l’ancienneté
Les congés payés
L’arrêt maladie
Le congé maternité
Le congé de paternité et d’accueil de l’enfant
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Chapitre 6 : Assurer la formation des salariés
13 articles
Les acteurs de la formation professionnelle dans nos établissements
Les dispositifs de formation professionnelle
Le financement de la formation professionnelle
Le plan de développement des compétences
Les nouvelles modalités de versement des contributions formation en 2022
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Chapitre 7 : Modifier le contrat ou les conditions de travail
4 articles
Distinguer modification du contrat ou changement des conditions de travail
Modifier un contrat de travail pour motif non-économique
Modifier un contrat de travail pour motif économique
Le transfert des contrats de travail en cas de recours à un prestataire ou de reprise en gestion interne
Chapitre 8 : Veiller à la santé et la sécurité des salariés
14 articles
Les principes généraux de prévention des risques professionnels
L’accident du travail, l’accident de trajet et la maladie professionnelle
L’inaptitude du salarié
Les risques professionnels spécifiques à la branche
Le DUER et le pilotage de la prévention des risques professionnels
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Chapitre 9 : Organiser le travail
2 articles
Le télétravail
Le télétravail : les risques et les mesures de prévention
Chapitre 10 : Exercer le pouvoir disciplinaire
2 articles
Le règlement intérieur
Les fautes et les sanctions disciplinaires
Chapitre 11 : Gérer les ruptures et les fins de contrat (hors licenciement)
13 articles
Les typologies de rupture du contrat de travail
Les documents à remettre au salarié à la fin du contrat de travail
L’indemnité de rupture
Le régime fiscal et social des indemnités de rupture
La démission
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Chapitre 12 : Procéder à des licenciements
18 articles
Les typologies de rupture du contrat de travail
Les documents à remettre au salarié à la fin du contrat de travail
L’indemnité de rupture
Le régime fiscal et social des indemnités de rupture
La cause réelle et sérieuse de licenciement
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Chapitre 13 : Organiser la protection sociale des salariés
10 articles
EEP Santé
EEP Santé loi Evin
Le fonds EEP Solidarité
L’offre sociale Malakoff Humanis
Les salariés aidants
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Chapitre 14 : Les textes conventionnels
4 articles
La Branche EPNL
La Convention collective EPNL et les accords de branche
Les commissions paritaires régionales EPNL
Articulation convention collective de Branche et accords d’entreprise
Divers
6 articles
Le programme de protection des publics fragiles (PPPF)
Le droit à l’image
L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
La reconnaissance du statut de travailleur handicapé
Les effets de la reconnaissance du statut de travailleur handicapé
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Lieu d'histoire
1 article
Les diaporamas de rentrée
Covid-19
37 articles
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