Ce risque concerne les nuisances ou dangers provenant du voisinage industriel : bruit, pollution, vibrations, risques technologiques. Il nécessite une veille réglementaire, une coordination avec les installations classées, une information des salariés.
Cadre réglementaire
- Code de l’environnement – ICPE
- Articles L. 4121-1 à L. 4121-5 du Code du travail
- Articles R. 512-1 et suivants
Documents de référence
