Objectif du guide. Réaliser ou actualiser votre Document Unique d’Évaluation des Risques (DUER) dans ISI RH, du paramétrage initial jusqu’à l’édition, la diffusion et l’archivage, en intégrant les obligations légales (mise à jour, consultation CSE, conservation des versions).
À retenir
- Tout employeur doit tenir un DUER à jour. Il inventorie les risques par unités de travail et alimente vos actions de prévention.
- La mise à jour est au moins annuelle pour les structures ≥ 11 salariés et à chaque changement important ou nouvelle information.
- Les versions du DUER doivent être conservées au moins 40 ans ; un dépôt dématérialisé est prévu par les textes.
- Le DUER est tenu à disposition des salariés, du CSE, du SPST, de l’inspection du travail, etc.
I) À qui s’adresse ce guide ? #
- Gestionnaire / Chef d’établissement : pilote la démarche et valide le DUER. 2
- Référent santé-sécurité / RH : collecte des informations, formalise les mesures. 2
- CSE / Représentants du personnel : contribue à l’évaluation et est consulté sur la mise à jour. 26
- SPST (service de prévention et de santé au travail) : appui méthodologique et destinataire du DUER. 2
II) Accéder au module #
Ce tutoriel vous permet de tenir à jour votre DUER en utilisant ISI RH, dans le module Evaluation des risques.
III) Paramétrer les activités #
Avant d’analyser les risques, vous devez indiquer celles qui concernent votre établissement. Sur l’écran d’accueil, cliquez sur Paramétrer les activités.
Sélectionnez ce qui vous concerne et n’oubliez pas d’Enregistrer avant de revenir à l’écran d’accueil. Dans cet exemple, l’établissement scolaire exerce l’activité d’ASEM, Bibliothécaire, Direction.
IV) Identifier et prioriser les risques par métier #
Une fois le paramétrage effectué, vous pouvez passer à l’analyse des risques. Sélectionnez Evaluer les risques par métier.
Vous êtes ensuite invité à sélectionner l’activité dont vous souhaitez analyser les risques. Prenons par exemple l’activité Animation-Vie scolaire.
Il y a 5 étapes clé :
- Etape 1. Analyser les risques
- Etape 2. Cartographier les risques
- Etape 3. Lister les actions déjà menées
- Etape 4. Cartographier les risques résiduels
- Etape 5. Etablir un plan d’actions
Etape 1. Analyser les risques #
Après avoir cliqué sur le bouton 1 Analyser les risques , vous êtes invité à évaluer le fréquence et l’impact financier des risques inhérents à l’activité. Il y a par exemple 2 risques inhérents à l’activité Animation-Vie scolaire.
Les réponses seront différentes d’un établissement à l’autre. Le module calcule, grâce aux informations que vous avez renseignées, une évaluation globale de chaque risque (cf. dernière colonne).
N’oubliez pas d’Enregistrer. Puis cliquez sur le bouton Cartographier les risques pour passer à l’étape suivante.
Etape 2. Cartographier les risques #
Les risques sont cartographiés dans l’étape 2. On distingue les risques faibles (en vert) des risques modérés nécessitant une action dans l’année (en orange), des risques importants nécessitant une action immédiate (en rouge). On a ici 7 risques sur l’activité Accueil-standard. A titre d’exemple : deux risques ont une gravité faible et une fréquence rare.
Appuyez ensuite sur Retour pour revenir à l’écran d’accueil.
Etape 3. Lister les actions déjà menées #
Pour démarrer cette étape, cliquez sur le bouton 3 Lister les actions déjà menées. Le module propose des actions pour couvrir ou atténuer les risques. Vous êtes invité à renseigner si vous avez déjà réalisé ces actions ou non, si elles sont en cours ou si vous n’êtes pas concerné (cela pourrait arriver de manière exceptionnelle). Une date peut également être renseignée.
N’oubliez pas d’Enregistrer et passez à l’étape suivante en cliquant sur Cartographier les risques résiduels.
Etape 4. Cartographier les risques résiduels #
Cette étape propose une cartographie des risques résiduels. Les risques résiduels sont les risques qui subsistent après l’application de mesures d’atténuation du risque, telles que les actions proposées dans le plan d’action. Si un risque était important mais que toutes les actions proposées ont été réalisées, on considère que le risque résiduel est faible. Si en revanche une action n’a pas été réalisée, on considère que le risque résiduel reste important. On a ici 16 risques sur l’activité Internat mais l’évaluation globale de chaque risque peut être modifiée.
Revenez à l’écran d’accueil grâce au bouton Retour.
Etape 5. Etablir un plan d’actions #
Sélectionnez le bouton Etablir un plan d’actions.
Ce bouton télécharge, de manière automatique, une synthèse présentant la liste des actions restant à mener pour couvrir les risques analysés. Les actions sont classées de la plus urgente à la moins urgente.
N’oubliez pas que l’outil est évolutif. Une fois que vous avez réalisé certaines actions, vous pouvez mettre à jour le plan d’actions en indiquant si vous le voulez les dates auxquelles les actions ont été réalisées. La cartographie des risques résiduels se mettra alors à jour. Objectif : pour sécuriser le fonctionnement de l’établissement, tous les risques résiduels doivent être faibles.
V) Identifier et prioriser les risques transversaux #
De même, vous pouvez ensuite passer à l’analyse des risques transversaux. Sélectionnez Evaluer les risques transversaux.
Vous êtes ensuite invité à sélectionner l’activité dont vous souhaitez analyser les risques. Puis à faire de même en suivant les 5 étapes précédentes :
VI) Valider, éditer et diffuser le DUER #
Pour imprimer votre rapport complet d’évaluation des risques, sélectionner Imprimer le document unique :
Vous avez alors la possibilité d’imprimer votre DUER en PDF ou au format Word si vous souhaitez le personnaliser :
VII) Archiver vos DUER #
Selon le Code du travail (article R.4121-4), l’employeur doit conserver les versions successives du DUER pendant au moins 40 ans.
Cette obligation vise à permettre un suivi des risques professionnels sur le long terme, notamment en cas de maladies professionnelles ou de litiges.
le DUER peut être conservé sur papier ou en format numérique (PDF, outil de gestion interne, plateforme sécurisée). il doit être accessible aux salariés, aux représentants du personnel, au médecin du travail et à l’inspection du travail, tout en étant protégé contre les pertes ou altérations.
Si vous utilisiez auparavant l’application G2P pour élaborer votre DUER et que votre accès est désormais bloqué, contactez votre UDOGEC afin d’obtenir votre DUER au format PDF, si ce n’est pas déjà fait.
